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Editeur du site : GIE NOVETUDE SANTE
Directeur de la publication : GIE NOVETUDE SANTE
Responsable de la rédaction : ITO – INSTITUT TOULOUSAIN D’OSTEOPATHIE
Hebergeur : THE GEEK FAMILY

 

 

Editeur de site internet

 

Le site www.ito-osteopathie.fr est édité par la société Osteopathie FI déclarée comme suit :

ITO
Société par Actions Simplifiée à associé Unique au capital de 46 000,00 euros
Représentant légal : Novétude Stratégie SAS
RCS : Toulouse B 441 346 368
SIRET : 44134636800026
Siège social : Village d’entreprises, bât 2. 9 rue du village d’Entreprises 31670 Labège
Code activité : 8542Z – Enseignement supérieur

 

 

Conception et réalisation

 

Ce site a été conçu par l’agence The Geek Family – 15 rue Monsigny – 75002 PARIS

Droits d’auteur

 

La structure générale du portail, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce portail sont la propriété de Novetude Santé. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation de Novetude Santé. Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif. L’internaute reconnaît que l’utilisation de ce site est régie par le droit français. Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent portail et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de Novetude Santé. Ce portail peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypertextes. Novetude Santé décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.

 

 

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